ELEGANCE
Présentation de la marque ELEGANCE
Déposée le 18 février 1991 par NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 18 février 2021.
Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192078 - Publication au BOPI 2001-02-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205317 - Publication au BOPI 1996-08-27
Inscription le 9 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370536 - Publication au BOPI 2003-05-09
Inscription le 10 mars 1998 - Changement de dénomination n°251255 - Publication au BOPI 1998-03-10
Inscription le 10 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251256 - Publication au BOPI 1998-03-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-47
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498377 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462473 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14