Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSANEX
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3027584
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010

Présentation de la marque DOSANEX

Déposée le 15 mai 2000 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSANEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DOSANEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSANEX est expirée depuis le 15 mai 2010.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE, Suisse - Suisse


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Préparations pour détruire les animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.