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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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Crousti Tomate
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crousti Tomate
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3129088
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
Crousti Tomate de NOVARTIS AG

Présentation de la marque Crousti Tomate

Déposée le 2 novembre 2001 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crousti Tomate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque Crousti Tomate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crousti Tomate est expirée depuis le 2 novembre 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE Suisse - Suisse


APPLIMA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392167 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Inscription le 10 mai 2011 - Changement de dénomination n°548621 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Flocons de céréales séchées, préparations faites de céréales ; biscuits salés aux légumes ; biscuiterie, petits-beurre, gâteaux, pâtisserie, biscuits, crackers.