Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORVET
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1688663
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2011
CORVET de NOVARTIS AG

Présentation de la marque CORVET

Déposée le 23 août 1991 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE Suisse (dossier no 2201270) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2201270) - France.

La marque CORVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORVET est expirée depuis le 23 août 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE Suisse (dossier no 2201270) - Suisse


APPLIMA S.A - (dossier no 2201270) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201270 - Publication au BOPI 2001-07-06

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 12 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281119 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236963 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167478 - Publication au BOPI 1994-01-10

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