Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
/
COMPLEMENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPLEMENTS
NOVARTIS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
92421888
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2022

Présentation de la marque COMPLEMENTS

Déposée le 9 juin 1992 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) - 4002 - BASEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque COMPLEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPLEMENTS est expirée depuis le 9 juin 2022.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, Société de droit suisse - 4002 - BASEL - Suisse


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216852 - Publication au BOPI 2002-03-08

Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°153056 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 9 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370536 - Publication au BOPI 2003-05-09

Inscription le 17 juin 1999 - Changement d'adresse n°279341 - Publication au BOPI 1999-06-17

Inscription le 3 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261330 - Publication au BOPI 1998-09-03

Inscription le 3 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261331 - Publication au BOPI 1998-09-03

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 15 février 2012 n°2491747 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-15

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Lentilles de contact.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; extincteurs