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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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BSS PREMIUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BSS PREMIUM
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
93480594
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2023

Présentation de la marque BSS PREMIUM

Déposée le 17 août 1993 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSS PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) Lichtstr. 35 - 4056 - BASEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque BSS PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BSS PREMIUM est expirée depuis le 17 août 2023.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - Lichtstr. 35 - 4056 - BASEL - Suisse


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247921 - Publication au BOPI 2003-08-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309208 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377244 - Publication au BOPI 2003-09-12

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565117 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535969 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

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