BSS ALCON
Présentation de la marque BSS ALCON
Déposée le 6 mars 1984 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BSS ALCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BSS ALCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BSS ALCON est expirée depuis le 6 mars 2024.
NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2029419 - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2257770 - Publication au BOPI 2004-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309208 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377244 - Publication au BOPI 2003-09-12
Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565117 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549396 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27
Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14