Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCILLIS
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1654088
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque BIOCILLIS

Déposée le 5 avril 1991 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCILLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE (Suisse) (dossier no 2195942) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2195942) - France.

La marque BIOCILLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCILLIS est expirée depuis le 5 avril 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE (Suisse) (dossier no 2195942) - Suisse


APPLIMA S.A - (dossier no 2195942) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2195942 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Produits vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles