Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANLEP
NOVARTIS AG, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1672415
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque BANLEP

Déposée le 20 juin 1991 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANLEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) CH-4002 BALE (Suisse) (dossier no 2192827) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2192827) - France.

La marque BANLEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANLEP est expirée depuis le 20 juin 2011.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, société de droit suisse - CH-4002 BALE (Suisse) (dossier no 2192827) - États-Unis


APPLIMA S.A - (dossier no 2192827) - France


Renouvellement avec limitation le 26 février 2001 n°2192827 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247106 - Publication au BOPI 1997-12-18

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156694 - Publication au BOPI 1993-04-05

Insecticides.