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Marques déposées par la société étrangère NOVARTIS AG
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ACCUPAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCUPAK
NOVARTIS AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1678124
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2021

Présentation de la marque ACCUPAK

Déposée le 10 juillet 1991 par la société étrangère NOVARTIS AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère NOVARTIS AG domicilié(e) Lichtstr. 35 - 4056 - BASEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque ACCUPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCUPAK est expirée depuis le 10 juillet 2021.

NOVARTIS AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


NOVARTIS AG, Société de droit suisse - Lichtstr. 35 - 4056 - BASEL - Suisse


CABINET SAUVAGE - 65 Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237669 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377244 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200550 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309208 - Publication au BOPI 2000-10-11

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474282 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°556161 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-28

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777446 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Préparations et substances pharmaceutiques.Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; inhalateurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.