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Marques déposées par la société étrangère Novartis AG
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1PACT ENTRE NOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1PACT ENTRE NOUS
Novartis AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3968824
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
1PACT ENTRE NOUS de Novartis AG

Présentation de la marque 1PACT ENTRE NOUS

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la société étrangère Novartis AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1PACT ENTRE NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société étrangère Novartis AG domicilié(e) - - - 4002 - Basel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. JEAN-PHILIPPE BRESSON domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque 1PACT ENTRE NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1PACT ENTRE NOUS est expirée depuis le 14 décembre 2022.

Novartis AG a également déposé les autres marques suivantes : SAVLOCLENS , DURASOFT , AXIAN , FLORENSIL , KEOS , AXOR , DIGOTONINE , EFFI , HYDERGINE FORTE , IOSAPIS


Novartis AG, Société de droit suisse - - - - 4002 - Basel - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, M. JEAN-PHILIPPE BRESSON - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Services médicaux, à savoir mise à disposition d'un programme médical mettant en avant le bénéfice de l'activité physique pour atteindre le contrôle de la tension.