Déposée par voie électronique le 2 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVART SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVART SERVICES domicilié(e) 14A rue du Pont d'Arthaud - 69510 - MESSIMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 291 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 2 août 2027.
NOVART SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : NOVART
NOVART SERVICES, Société par actions simplifiée - 14A rue du Pont d'Arthaud - 69510 - MESSIMY - France - SIREN 830291324
MARK & LAW, M. Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; bardages métalliques ; balustrades métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; blindages ; câbles métalliques non électriques ; chaînes de sûreté ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; plaques d'ancrage ; charpentes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; escaliers métalliques ; palissades métalliques ; grilles métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité en métal ; rambarde métalliques pour barrières ; garde-corps métalliques ; lignes de vie métalliques ; passerelles métalliques ; rails antichute en métal ; toitures métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; crochets métalliques pour ardoises de toiture ; tuiles métalliques pour toitures ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; couvertures de toits métalliques ;
Aéronefs ; drones civils ; drones civils pour l'inspection de toitures ; drones civils pour l'inspection de bâtiments ; drones militaires ;
Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; bardages non métalliques ; balustrades non métalliques ; barreaux de grilles non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; charpentes non métalliques ; échafaudages non métalliques ; échelles non métalliques ; escaliers non métalliques ; palissades non métalliques ; grilles non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières de sécurité non en métal ; rambarde non métalliques pour barrières ; garde-corps non métalliques ; lignes de vie non métalliques ; passerelles non métalliques ; rails antichute non métalliques ; ardoises pour toitures ; chevrons pour toitures ; cornières pour toitures non métalliques ; enduits bitumineux pour toitures ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques pour toitures ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; couvertures de toits non métalliques ; couverture de toit végétale ; revêtement d'étanchéité pour toiture ; revêtement végétal d'étanchéité pour toiture ;
Conseils en construction ; construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; maçonnerie ; nettoyage d'édifices [surface extérieure] ; réfection de bâtiments et structures ; services de charpenterie ; supervision [direction] de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de peinture ; services de désamiantage ; services de désenfumage ; installation, maintenance et réparation d'équipements de sécurité et sûreté ; prestation de conseils en matière d'installation d'équipements de sécurité et sûreté ; montage d'échafaudages ; services d'installation de balustrades, barreaux de grilles, câbles, charpentes, échelles, escaliers, palissades, grilles, barrières, barrières de sécurité, rambarde pour barrières, garde-corps, lignes de vie, rails antichute, passerelles non métalliques ; services de recherche de fuites sur une toiture ; services de maintenance, réparation et d'entretien de toitures ; pose de toitures ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments, toitures et structures ; travaux d'étanchéifiassions de toitures ; pose et entretien de toitures végétalisées ; pose et entretien de murs végétalisés.
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