Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVARO
NOVARO Jean-claude
BRAS Jean-claude
ZEHOUANE Tony

Numéro de dépôt :
3296252
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOVARO de NOVARO Jean-claude

Présentation de la marque NOVARO

Déposée le 8 juin 2004 par NOVARO Jean-claude, BRAS Jean-claude, ZEHOUANE Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVARO »

Les déposants sont NOVARO Jean-claude domicilié(e) Chemin des hautes vignasses,06410 BIOT - 06410 - France, BRAS Jean-claude domicilié(e) 17, rue des Pines,06410 BIOT - 06410 - France, ZEHOUANE Tony domicilié(e) 19, rue des ACACIAS,95140 GARGES LES GONESSE - 95140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZEHOUANE domicilié(e) 19 rue des acacias,95140 GARGES LES GONESSE - 95140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


NOVARO Jean-claude - Chemin des hautes vignasses,06410 BIOT - 06410 - France

BRAS Jean-claude - 17, rue des Pines,06410 BIOT - 06410 - France

ZEHOUANE Tony - 19, rue des ACACIAS,95140 GARGES LES GONESSE - 95140 - France


Monsieur ZEHOUANE - 19 rue des acacias,95140 GARGES LES GONESSE - 95140 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410673 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtement, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.