Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CLAUDE NOVARO
NOVARO Jean Claude

Numéro de dépôt :
1207809
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1992
JEAN CLAUDE NOVARO de NOVARO Jean Claude

Présentation de la marque JEAN CLAUDE NOVARO

Déposée le 28 juin 1982 par NOVARO Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CLAUDE NOVARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVARO Jean Claude domicilié(e) 21, avenue Marcel Cachin, 92320 CHATILLON s/BAGNEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque JEAN CLAUDE NOVARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE NOVARO est expirée depuis le 28 juin 1992.

NOVARO Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : NOVARO


NOVARO Jean Claude - 21, avenue Marcel Cachin, 92320 CHATILLON s/BAGNEUX. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.