Marque expirée - Marque en non vigueur
Guide des Formations en Eco-construction National
Numéro de dépôt :
3647977
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
Présentation de la marque Guide des Formations en Eco-construction National
Déposée le 4 mai 2009 par NOVARINO Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Guide des Formations en Eco-construction National »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide des Formations en Eco-construction National est expirée depuis le 4 mai 2019.
NOVARINO Sandrine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44