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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARESSORT
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NOVARESSORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVARESSORT
NOVARESSORT, sas

Numéro de dépôt :
4393551
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2027
NOVARESSORT de NOVARESSORT

Présentation de la marque NOVARESSORT

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARESSORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVARESSORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVARESSORT domicilié(e) 91 rue de la croix de mission - 42100 - ST ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 220 349 000 27 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVARESSORT, Mme. nadine perrier domicilié(e) 91 rue de la croix de mission - 42100 - saint etienne - France.

La marque NOVARESSORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVARESSORT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

NOVARESSORT a également déposé les autres marques suivantes : le ressort français


NOVARESSORT, sas - 91 rue de la croix de mission - 42100 - ST ETIENNE - France - SIREN 52522034900027


NOVARESSORT, Mme. nadine perrier - 91 rue de la croix de mission - 42100 - saint etienne - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Brides métalliques à ressort ; Circlips en métal [fixations] ; Ressorts à lames en métaux laminés [autres qu'éléments de machines] ; Ressorts en tant que quincaillerie métallique pour la tapisserie ; Ressorts métalliques ; Ressorts métalliques pour sommiers ; Ressorts principalement en métal ; Ressorts [quincaillerie métallique] ; Rondelles à ressort métalliques ;

Ressorts à lames superposées en tant que parties de machines ; Ressorts d'amortisseurs en tant que pièces de suspension de machines ; Ressorts d'amortisseurs pour machines ; Ressorts en tant que parties de supports anti-vibrations pour machines ; Ressorts [parties de machines] ;

Ressorts à lames métalliques laminées pour suspensions de véhicules ; Ressorts à lames [pièces de suspension de véhicules terrestres] ; Ressorts à lames pour suspensions de véhicules ; Ressorts amortisseurs pour véhicules ; Ressorts amortisseurs pour véhicules automobiles ; Ressorts d'amortisseurs en tant que pièces de suspension de véhicules ; Ressorts d'amortisseurs pour véhicules ; Ressorts de suspension pour voitures automobiles ; Ressorts de suspension pour véhicules ; Ressorts hélicoïdaux [pièces de suspension de véhicules terrestres] ; Ressorts hélicoïdaux pour suspensions de véhicules ; Ressorts pour suspensions de véhicules ; Ressorts pour systèmes de suspension de véhicules.