Déposée le 12 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « novastream » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-51 du 21 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAREA domicilié(e) Bâtiment C – Teinturerie, 99 BOULEVARD Descat - 59200 - TOURCOING - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOVAREA domicilié(e) Bâtiment C – Teinturerie, 99 BOULEVARD Descat - 59200 - TOURCOING - France.
La marque novastream a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NOVAREA - Bâtiment C – Teinturerie, 99 BOULEVARD Descat - 59200 - TOURCOING - France
SARL NOVAREA - Bâtiment C – Teinturerie, 99 BOULEVARD Descat - 59200 - TOURCOING - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 7 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501457 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2017 n°2652450 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-06-22
Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715756 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24
Vente de contenu vidéo en ligne ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion de contenu vidéo en ligne ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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