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Marques déposées par la société NOVAR SYSTEMS LIMITED
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ID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ID
NOVAR SYSTEMS LIMITED, Société organisée sous les lois de Grande-Bretagne

Numéro de dépôt :
94516926
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024

Présentation de la marque ID

Déposée le 22 avril 1994 par la société NOVAR SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la société NOVAR SYSTEMS LIMITED domicilié(e) HONEYWELL HOUSE-ARLINGTON BUSINESS PARK, BRACKNELL-BERKSHIRE RG12 1EB - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ID est expirée depuis le 22 avril 2024.

NOVAR SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VIPER


NOVAR SYSTEMS LIMITED, Société organisée sous les lois de Grande-Bretagne - HONEYWELL HOUSE-ARLINGTON BUSINESS PARK, BRACKNELL-BERKSHIRE RG12 1EB - Royaume-Uni


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262194 - Publication au BOPI 2004-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°321317 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 19 août 2004 - Changement d'adresse n°398078 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435488 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 25 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443003 - Publication au BOPI 2006-10-25

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555494 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-03

Appareils, instruments et installations électroniques de contrôle, appareils, instruments et installations électroniques de sécurité; appareils contre le vol; composants électroniques pour appareils et instruments d'alarme; composants électroniques pour appareils et instruments de communication; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments pour la production de sons; détecteurs électroniques; composants électroniques pour détecteurs électroniques