Marque expirée - Marque en non vigueur

CARADON
NOVAR PLC Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95588479
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2015

Présentation de la marque CARADON

Déposée le 18 septembre 1995 par la société étrangère NOVAR PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARADON »

Le déposant est la société étrangère NOVAR PLC domicilié(e) Novar House, 24 Queens Road Weybridge,Royaume-Uni (dossier no 2300388) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2300388) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARADON est expirée depuis le 18 septembre 2015.


NOVAR PLC Société de droit britannique - Novar House, 24 Queens Road Weybridge,Royaume-Uni (dossier no 2300388) - Royaume-Uni


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2300388) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 26 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°335632 - Publication au BOPI 2001-11-26

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300388 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Matériaux de construction; structures et profilés métalliques pour vitrage et toitures; serrures; échelles; appuis et seuils pour fenêtres et portes; métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; mécanismes de contrepoids comprenant un ou plusieurs ressorts, destinés à être utilisés dans les structures de portes et de fenêtres; raccords et tirants pour raccorder des murs à des ouvrages en maçonnerie, en briques, en parpaings ou en pierres; linteaux; contrepoids de fenêtres à guillotine; panneaux et bornes de signalisation, notamment routière; barrières; structures et composants de constructions métalliques; portes; cadres et châssis de portes; panneaux de portes; fenêtres; cadres et châssis de fenêtres; placages et autres revêtements pour la construction et le bâtiment; tubes; tuyaux, tuyaux de drainage; gouttières et chéneaux; clapets de tuyaux de drainage et siphons; raccords et connecteurs de câbles non électriques; serre-câbles, attaches et colliers de serrage non électriques; fils métalliques; bourrelets pour portes et fenêtres; serrurerie (autre qu'électrique); quincaillerie; pièces et garnitures pour tous les produits précités; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Installations et appareils d'alarme, autres que pour véhicules; signaux avertisseurs lumineux et appareils d'éclairage de secours destinés à être utilisés avec des installations et appareils d'alarme; appareils électroniques destinés à être utilisés pour le contrôle d'accès à des bâtiments; appareils de détection d'incendie, de fumée, de chaleur, de flammes et d'intrusions; conteneurs pour liquides gazeux et poudres pour les extincteurs et installations d'extinction d'incendie; tableaux de commande; amplificateurs de signaux sonores et audio; haut-parleurs, microphones; émetteurs, récepteurs et transpondeurs; serrures électriques et électroniques; clenches et loquets, électriques et électroniques; interrupteurs à minuterie, manipulateurs, minuteries, enregistreurs de temps, capteurs et détecteurs; appareils électriques, photographiques et optiques, tous pour la commande, le contrôle d'accès, les essais, la détection ou la surveillance; survolteurs; appareils pour la détection de câbles et fils; appareils de stockage d'énergie électrique; piles et batteries électriques; générateurs de courant électrique; transformateurs; convertisseurs, transformateurs et onduleurs électriques et électroniques pour alimentation sur secteur au lieu d'alimentation sur batterie ou vice versa; redresseurs (électriques); mémoires et imprimantes, toutes étant électroniques et destinées à l'informatique; disques magnétiques et optiques pour stockage de données; appareils électriques et électroniques pour la génération de bruit, cloches d'appel, sonneries électroniques, sirènes, bourdons électriques, ronfleurs, carillons, avertisseurs; cellules solaires, cartes de circuits imprimés, fils et fusibles; résistances électriques; canalisations et conduites électriques; dispositifs de protection de circuits électriques; coupe-circuit, disjoncteurs; câbles électriques et gaines et goulottes pour ceux-ci; boîtes et boîtiers de raccordement électrique; interrupteurs électriques et électroniques; appareils de régulation thermique; appareils de régulation de température de l'eau de baignoires, lavabos, bassins et douches; appareils de communication, de signalisation et d'alarme; appareils téléphoniques; détecteurs d'ionisation; appareils d'intercommunication; pièces pour les installations d'éclairage et d'alimentation électrique; appareils de commande électronique pour l'éclairage urbain; appareils et instruments électroniques de communication; dispositifs et installations de gestion de câbles; appareils et installations électroniques, y compris appareils de commande numérique, destinés à la surveillance et au contrôle du fonctionnement et de la commande de systèmes de chauffage, de refroidissement, de réfrigération, de ventilation, de climatisation et d'éclairage, et à des systèmes de sécurité et de protection contre l'incendie, tous pour bâtiments; capteurs et logiciels destinés à être utilisés avec les produits précités; matériel d'éclairage de secours; alarmes vocales; dispositifs d'extinction d'incendie; vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; ferme-porte électriques; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; commandes électriques pour portes de garage, sonnettes de portes, carillons de portes; appareils et installations de contrôle d'énergie; ordinateurs; microprocesseurs; appareils, installations, centrales, notamment informatisées, de commande de minuteries; appareils de détection intégrant des installations ou dispositifs d'éclairage; lampes en tant qu'appareils de signalisation; appareils et instruments, tous à usage d'alimentation électrique industrielle et domestique; fiches, prises, adaptateurs, interrupteurs, interrupteurs pour variateurs, régulateurs et variateurs, variateurs d'intensité du courant, commutateurs à bascule, interrupteurs à tirette, boutons-poussoirs, coffrets électriques, sorties de prises, dispositifs de protection de circuits, interrupteurs de protection contre les courants de court-circuits, coupe-circuit en cas de fuite à la terre, boîtes à fusibles, boîtes de jonction (électricité), fusibles, connecteurs, fiches mâles, bornes, bornes serre-fils, bornes de mise à la terre, câbles et appareils s'y rapportant; plaques de sortie et raccordements électriques pour cordons électriques, pour fils et câbles téléphoniques et informatiques ainqi que pour câbles coaxiaux, tous électriques, et appareils de montage s'y rapportant; interrupteurs; commutateurs électriques; boutons-poussoirs électriques; sorties de prises électriques et alvéoles scellées pour résister à la poussière et à l'eau, pièces et garnitures d'éclairage résistants aux intempéries, couvercles de protection, dispositifs de sécurité pour interdire l'accès et dispositifs de verrouillage pour empêcher l'enlèvement, tous adaptés à une utilisation avec lesdits produits électriques; boîtes adaptées à une utilisation avec des alvéoles électriques; plaques d'obturation adaptées aux raccordements électriques; panneaux de commande modulaires à grille et appareils de montage pour ceux-ci; unités de commande électrique pour appareils électriques et pour installations d'éclairage; câbles électriques et optiques et prolongateurs à enrouleur destinés à être utilisés avec ceux-ci; appareils de distribution de courant électrique; jeux de barres omnibus, conduits et plaques d'obturation, tous adaptés à une utilisation avec lesdits appareils de distribution de courant électrique; conducteurs électriques dénudés contenus dans des conduits; conduits contenant des conducteurs électriques; appareillage électrique pour la réalisation de raccordement électrique à des conducteurs électriques dénudés contenus dans des conduits, plaques d'obturation pour conduits contenant des conductdeurs électriques dénudés; passe-fils adaptés à une utilisation avec des câbles électriques; fils électriques et connecteurs pour fils électriques; minuteries (autres que pour l'horlogerie); appareils intégrant des minuteries; appareils enregistreurs de temps pour la transmission électronique de données et de signaux de commande; goulottes, tuyaux, conduits, canalisations et chemins de câbles, tous pour l'électricité et à des fins domestiques ou industrielles; boîtes de connexion et rosaces de plafond; rampes électriques pour luminaires et appareils d'éclairage; appareils d'essai des appareils ou composants électriques; boutons-poussoirs électriques et interrupteurs électroniques, tous lumineux; pièces et garnitures pour tous les produits précités. Canalisations destinées à une utilisation dans les installations de climatisation, de chauffage, de refrigération, de séchage et de ventilation; installations et appareils pour la distribution de gaz et d'eau à des fins domestiques, industrielles et sanitaires et matériel de sécurité et de commande et pièces et garnitures pour tous ces produits; luminaires, ampoules d'éclairage et appareils et installations d'éclairage; goulottes, tuyaux, tubes, conduits et canalisations, et enveloppes, attaches, couvercles, plaques d'obturation et connecteurs s'y rapportant, tous pour les canalisations d'eau ou de gaz et faisant partie d'installations domestiques ou industrielles de chauffage, de cuisson ou de distribution d'eau; appareils et installations sanitaires; sièges de toilettes, toilettes (appareils sanitaires), bidets, chasses d'eau, lavabos, baignoires, appareils pour bains, installations de bain, urinoirs; appareils de ventilation; appareils de chauffage; appareils d'éclairage, y compris appareils d'éclairage de secours; luminaires; appareils d'éclairage; pieds de lampes électriques; abat-jour; diffuseurs (éclairage); lampes spots; lampes torches; panneaux lumineux; émetteurs de chaleur, y compris radiateurs; chaudières; chauffe-eau; pompes à eau; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; appareils régulateurs de débit pour douches et lavabos; appareils pour remplir les baignoires, y compris robinets; douches; vannes de douches; appareils mélangeurs d'eau et de vapeur; équipements auxiliaires pour la douche; cabines de douche; panneaux et portes pour cabines de douche; pièces et garnitures pour tous les produits précités. Matériaux non métalliques de renforcement de tuyaux; tuyaux flexibles non métalliques; raccords non métalliques pour tuyaux; matières plastiques mi-ouvrées sous forme extrudée; isolants et isolateurs pour câbles; joints en caoutchouc ou en matières plastiques, y compris joints de portes; bourrelets d'étanchéité; pièces et garnitures pour tous les produits précités. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non mértalliques pour la construction, les gouttières et le drainage; revêtements en matières plastiques pour la construction et le bâtiment; verre de construction; fenêtres et portes, toutes principalement constituées de matières plastiques et/ou de verre; porches; serres; panneaux et bornes (non métalliques) de signalisation, notamment routière; barrières non métalliques; pièces et garnitures pour tous les produits précités. Clapets de tuyaux de drainage et siphons, en matière plastiques; clapets et soupapes (autres que parties de machines), non métalliques, et notamment en matières plastiques; garnitures de fenêtres non métalliques, y compris joints en matières plastiques extrudées pour fenêtres; raccords et attaches de câbles non métalliques; serre-câbles non métalliques; serrures (autres qu'électriques), non métalliques; miroirs muraux, étagères, porte-serviettes, armoires de toilette, armoires à pharmacie, tous pour salles de bains; cônes amovibles pour circulation routière; barrières amovibles en matières plastiques; pièces et garnitures pour tous les produits précités. Produits sanitaires et domestiques en faïence pour la salle de bains ou le ménage, à savoir seaux, cuviers de lessive, pots de chambre, récipients sanitaires; ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué); boîtes à savon; porte-savon; distributeurs de savon; brosses de toilette et porte-brosses de toilette; distributeurs de papier hygiénique; porte-brosses à dents; supports pour récipients à boire; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; éponges de toilette; barres porte-serviettes (non en métaux précieux); anneaux porte-serviettes et porte-serviettes (non en métaux précieux); les produits précités n'étant destinés ni à la table, ni à faire la cuisine, ni à servir des plats cuisinés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.