Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) NOVAR 14
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NODUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAR 14 domicilié(e) 92 (dossier no 2192823) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 349 054 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA domicilié(e) (dossier no 2192823) - France.
La marque NODUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NODUST est expirée depuis le 7 juin 2011.
NOVAR Société anonyme, 14, boulevard Richelieu - 92 (dossier no 2192823) - France - SIREN 410349054
APPLIMA - (dossier no 2192823) - France
Renouvellement sans limitation n°2192823 - Publication au BOPI 2001-15
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192823 - Publication au BOPI 2001-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02
Produits insecticides, anticryptogamiques, déherbants de toutes sortes et pour tous usages, toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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