Déposée le 19 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE domicilié(e) 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 053 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPROM INGENIERIE domicilié(e) 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
La marque CITY HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAPROM INGENIERIE, SARL - 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France - SIREN 501053805
NOVAPROM INGENIERIE - 2 Placette du Bourguet - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563329 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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