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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE
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ALTERA - FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERA - FORM
NOVAPROM INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3858834
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2021
ALTERA - FORM de NOVAPROM INGENIERIE

Présentation de la marque ALTERA - FORM

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTERA - FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAPROM INGENIERIE domicilié(e) 2 PLACETTE DU BOURGUET - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 053 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPROM INGENIERIE domicilié(e) 2 PLACETTE DU BOURGUET - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque ALTERA - FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERA - FORM est expirée depuis le 14 septembre 2021.

NOVAPROM INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : STORE IMMO , MY OFFICE , MY BOX , Les Angles Business Center “ THE PLACE TO BE ” , CITY STORE , CITY HOME , GROUPE NOVAPROM CRÉATEUR DE BIEN-ÊTRE , MEDI-GEST , NEOTEL


NOVAPROM INGENIERIE, SARL - 2 PLACETTE DU BOURGUET - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France - SIREN 501053805


NOVAPROM INGENIERIE - 2 PLACETTE DU BOURGUET - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.