Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANAME
NOVAPRESS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3778222
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2030
PANAME de NOVAPRESS

Présentation de la marque PANAME

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS domicilié(e) 10-12 RUE MAURICE GRIMAUD, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANAME arrivera à expiration en date du 28 octobre 2030.

NOVAPRESS a également déposé les autres marques suivantes : SI SENOR , Eric m'a tuer , TRIP HOP'N GROOVE , NOVA MAGAZINE , NOVATUNES , HOT GUIDE , NOVA , HAUTE MUSIQUE , novamag , Nova Bar


NOVAPRESS, Société anonyme - 10-12 RUE MAURICE GRIMAUD, 75018 PARIS - France - SIREN 321798290


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme ARCE TORRECILLA Maria Luisa - 32 Rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2020 n°2754798 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-20

Appareils, dispositifs et supports pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction, le traitement, de textes, de sons, d'images et/ou de données ; équipement pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et applications mobiles téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications, vers des ordinateurs, des téléphones, des assistants personnels numériques, des tablettes tactiles, des dispositifs mobiles sans fil ; logiciels permettant le téléchargement de musiques, de textes, de sons, d'images, de données, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, d'enregistrement sonores et/ou visuels, à partir d'Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; logiciels de présentation de services radiophoniques ou audiovisuels ; ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers téléchargeables de musiques, de textes, de sons, d'images, de données, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, d'enregistrements sonores, musicaux et/ou vidéos ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de régie publicitaire ; publicité radiophonique, télévisée et en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; distribution de musique ; services de vente au détail en ligne de musiques, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, d'enregistrements sonores, musicaux et/ou vidéos téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; services de vente au détail de logiciels et d'applications mobiles téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications.

Emissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, musicaux, audiovisuels et multimédia ; transmission de textes, de sons, d'images et de données ; communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment Internet, par réseaux terrestres numériques ou par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie vocale ou électronique ; fourniture de musique numérique en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements et de contenus sonores et audiovisuels via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; services de transmission de vidéos à la demande ; transmission d'informations et d'actualité (nouvelles) dans le domaine de la musique ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages ;

Production et édition de programmes radiophoniques et musicaux ; production et édition d'oeuvres audiovisuelles et multimédia ; production et édition de phonogrammes et d'enregistrements sonores ; divertissements radiophoniques, télévisuels et audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédia ; organisation, production et conduite de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; édition de partitions musicales ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; services de discothèques ; informations en matière de divertissements ; location et prêt d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique ; services de composition musicale ; services de studios d'enregistrement ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; publication en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, d'enregistrements sonores et/ou visuels (non téléchargeables) ;

Services Internet, à savoir création (conception) de répertoires d'informations, de sites et d'autres ressources (programmes informatiques) disponibles sur Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications, pour le compte de tiers, dans le domaine de la musique.