Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS domicilié(e) 127 Avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEOLEX AVOCATS, M. DEGROOTE Fabrice domicilié(e) 61 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAPRESS, SA - 127 Avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 321798290
NEOLEX AVOCATS, M. DEGROOTE Fabrice - 61 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274390 - Publication au BOPI 2004-10-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Inscription le 1 décembre 2010 - Changement d'adresse n°536893 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Renouvellement sans limitation le 20 février 2015 n°2579389 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, et notamment les programmes d'ordinateurs enregistrés.Produits de l'imprimerie; impression; programmes d'ordinateurs, et notamment produits de l'imprimerie à partir de logiciels et de programmes enregistrés d'ordinateur ainsi que ceux concernant ces logiciels et programmes.Communications par terminaux d'ordinateurs et notamment diffusion de programmes et transmission de données sous toutes ses formes.Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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