Déposée le 8 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NovaPress
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nova Sessions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NovaPress domicilié(e) 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats, M. DEGROOTE Fabrice domicilié(e) 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque Nova Sessions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NovaPress, Société Anonyme - 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 321798290
NeoLex Avocats, M. DEGROOTE Fabrice - 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Appareils, dispositifs et supports pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction, le traitement, de textes, de sons, d'images, de données et/ou d'informations ; programmes d'ordinateurs (logiciels) ; logiciels et applications mobiles téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications, publications électroniques et numériques téléchargeables ; fichiers téléchargeables de musiques, de textes, de sons, d'images, de données, de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, d'enregistrements sonores, musicaux et/ou vidéos ; banque de données (textes, sons, images, données, informations) ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; publications ; livres, journaux, magazines, périodiques, revues ; catalogues, affiches, prospectus ; programmes de spectacles ; photographies ; clichés, calendriers, cartes postales, cartes à collectionner ; reproductions graphiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Conseil en communication ; conseil en organisation et direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de régie publicitaire ; publication et diffusion de textes et d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; relations publiques ; distribution de musique (promotion) services de vente au détail en ligne de musiques, de programmes d'informations, de divertissements, d'oeuvres audiovisuelles et multimédias, d'enregistrements sonores, musicaux et/ou vidéos téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; services de vente au détail de logiciels et d'applications mobiles téléchargeables via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ;
Emissions et diffusions de programmes musicaux, sonores, radiophoniques, audiovisuels et multimédia ; transmission de textes, de sons, d'images et de données ; communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment Internet, par réseaux terrestres numériques ou par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie vocale ou électronique. Transmission de musique numérique en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements et de contenus sonores et audiovisuels via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications ; services de transmission de vidéos à la demande ; transmission d'informations et d'actualité (nouvelles) dans le domaine de la musique ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages ; Fourniture d'accès à des bases de données de musique numérique (non téléchargeable) en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications.
Organisation, production et conduite de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; location de salles de spectacles ; production et édition de phonogrammes et d'enregistrements sonores ; production et édition de programmes musicaux et radiophoniques ; production et édition d'oeuvres audiovisuelles et multimédia ; divertissements radiophoniques, télévisuels et audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédia ; édition de partitions musicales ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; services de discothèques ; informations en matière de divertissements ; location et prêt d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie numérique : services de composition musicale : services de studios d'enregistrement ; publication en ligne via Internet ou d'autres réseaux informatiques et de télécommunications de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias, d'enregistrements sonores et/ou visuels (non téléchargeables).
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