Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Melons d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPRESS domicilié(e) 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats domicilié(e) 61 rue La Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque Les Melons d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; publications ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques, prospectus, revues, catalogues, affiches ; photographies ; clichés, calendriers, cartes postales ; reproductions graphiques ; lithographies ; peintures (objets d'art) ;
Organisation, conception, réalisation et animation de manifestations événementielles (expositions, salons, colloques, conférences, galas, conférences de presse) à but commercial ou de publicité ; Organisation, conception et réalisation d'études de marché, d'enquêtes statistiques, de sondages d'opinion ; Diffusion d'enquêtes statistiques, de sondages d'opinion ; Diffusion d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; Relations publiques ; Services de publicité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Télécommunications ; télécommunication par téléphone, par voie télématique et par réseaux informatiques, y compris par un réseau mondial de télécommunication ; Transmission de messages, de données, de sons, d'images et de textes par voie téléphonique, informatique, par le câble et le satellite. Service de fourniture d'accès à des portails sur Internet ; Emissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, musicaux et audiovisuels ; Agence de presse et d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie vocale ou électronique ; Fourniture d'accès à des bases de données ;
Organisation, conception et conduite de loteries, de concours, de prix en matière de divertissement et/ou d'éducation ; Organisation, conception et production de concerts, de spectacles, d'expositions ou d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; Organisation, conception et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de conférences ; Production et édition de phonogrammes ; Production et édition de programmes radiophoniques et musicaux ; Production et édition d'oeuvres audiovisuelles et multimédia ; Divertissements radiophoniques et audiovisuels ; Montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédia ; Réservation de places de spectacles ; Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de publications, y compris des publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Location et prêt d'enregistrements sonores et audiovisuels ; Services d'imagerie numérique ; Services de composition musicale ; Services de studios d'enregistrement ; Micro-édition.
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