Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTURE CONFITURE
NovaPress, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127334
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2021
CULTURE CONFITURE de NovaPress

Présentation de la marque CULTURE CONFITURE

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NovaPress auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NovaPress domicilié(e) 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 798 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex, Avocats domicilié(e) 61 rue de La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque CULTURE CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURE CONFITURE est expirée depuis le 23 octobre 2021.

NovaPress a également déposé les autres marques suivantes : SI SENOR , Eric m'a tuer , TRIP HOP'N GROOVE , NOVA MAGAZINE , NOVATUNES , HOT GUIDE , NOVA , HAUTE MUSIQUE , novamag , Nova Bar


NovaPress, Société Anonyme - 127 avenue Ledru Rollin - 75011 - PARIS - France - SIREN 321798290


NeoLex, Avocats - 61 rue de La Boétie - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Inscription le 1 décembre 2010 - Changement d'adresse n°536893 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2011 n°2470544 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-13

Supports d'informations enregistrés. Publications électroniques. Cassette audio et cassette vidéo enregistrées, cédéroms enregistrés, disques numériques enregistrés. Papier. Produits de l'imprimerie. Papeterie. Abonnement d'oeuvres musicales, de livres, de revues et de journaux. Télécommunication. Agence de presse et d'information. Diffusion de programmes d'informations. Communication radiophonique, téléphonique, télématique et par réseau électronique. Activités culturelles. Edition de livres, de revues, de journaux et de périodiques. Prêt d'œuvres musicales, de livres, de revues et de journaux. Production de films et de spectacles. Divertissement radiophonique, audiovisuel, télématique et électronique. Montage de programmes radiophoniques, audiovisuels et multimédia. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.