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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPOM
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NOVAPOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPOM
sas NOVAPOM, Sas

Numéro de dépôt :
4023279
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
NOVAPOM de NOVAPOM

Présentation de la marque NOVAPOM

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPOM domicilié(e) ZI. de TRIXE, 10 Impasse de Nouvel - 82710 - BRESSOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 898 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas NOVAPOM, Mme. Michelle DELMAS domicilié(e) ZI. de TRIXE, 10 Impasse de Nouvel - 82710 - BRESSOLS - France.

La marque NOVAPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPOM est expirée depuis le 29 juillet 2023.


sas NOVAPOM, Sas - ZI. de TRIXE, 10 Impasse de Nouvel - 82710 - BRESSOLS - France - SIREN 437898679


sas NOVAPOM, Mme. Michelle DELMAS - ZI. de TRIXE, 10 Impasse de Nouvel - 82710 - BRESSOLS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Fruits et légumes frais.