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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPLEST
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by 2N
Marque expirée - Marque en non vigueur

by 2N
NOVAPLEST SAS

Numéro de dépôt :
3561019
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
by 2N de NOVAPLEST

Présentation de la marque by 2N

Déposée le 5 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPLEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by 2N »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPLEST domicilié(e) 2 ZI DU GRAND BOIS,90400 DANJOUTIN - 90400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPLEST domicilié(e) 2 ZI DU GRAND BOIS,90400 DANJOUTIN - 90400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by 2N est expirée depuis le 5 mars 2018.


NOVAPLEST SAS - 2 ZI DU GRAND BOIS,90400 DANJOUTIN - 90400 - France - SIREN 535520217


NOVAPLEST - 2 ZI DU GRAND BOIS,90400 DANJOUTIN - 90400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).