Déposée le 10 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPEX domicilié(e) Le Carré Joannès, 29 avenue Joannès Masset - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 610 438 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque NOVACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACAP est expirée depuis le 10 décembre 2022.
NOVAPEX a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPEX
NOVAPEX, Société par actions simplifiée - Le Carré Joannès, 29 avenue Joannès Masset - 69009 - LYON - France - SIREN 420610438
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 26 mai 2003 - retrait partiel n°371363 - Publication au BOPI 2003-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Inscription le 6 mars 2007 - Changement d'adresse n°449756 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371570 - Publication au BOPI 2003-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512029 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16
Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711874 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Engrais pour les terres. Compositions extinctrices. Préparations pour la trempe et la soudure des métaux. Produits chimiques destinés à conserver les aliments. Matières tannantes. Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Aides et conseils aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; études et recherches de marchés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Estimations financières ; estimations fiscales ; informations financières ; opérations financières, opérations monétaires ; analyse financière ; services de financement ; consultation en matière financière ; expertises fiscales ; gérance de biens immobiliers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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