Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE GENERALE DES DROITS INTELLECTUELS SOGEDI
NOVAPAT-CABINET CHEREAU S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1476766
Date de dépôt :
28/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1997
SOCIETE GENERALE DES DROITS INTELLECTUELS SOGEDI de NOVAPAT-CABINET CHEREAU

Présentation de la marque SOCIETE GENERALE DES DROITS INTELLECTUELS SOGEDI

Déposée le 28 août 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVAPAT-CABINET CHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE GENERALE DES DROITS INTELLECTUELS SOGEDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVAPAT-CABINET CHEREAU domicilié(e) 5, place du Molard, 1204 GENEVE, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque SOCIETE GENERALE DES DROITS INTELLECTUELS SOGEDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE GENERALE DES DROITS INTELLECTUELS SOGEDI est expirée depuis le 28 août 1997.

NOVAPAT-CABINET CHEREAU a également déposé les autres marques suivantes : NOVEME


NOVAPAT-CABINET CHEREAU S.A., société de droit suisse - 5, place du Molard, 1204 GENEVE, SUISSE. - Suisse


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription - Changement de dénomination n°46880 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46880 - Publication au BOPI

Imprimés, papiers et cartons, papeterie, journaux et périodiques, livres, brochures, fils, toiles et autres matières pour la reliure, matériaux pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler;appareils et ustensiles de bureaux (à l'exception des meubles) non compris dans d'autres classes.Publicité et affaires;services de publicité, conseils en matière de communication, étude de stratégie de commercialisation, tests de commercialisation, en particulier à l'égard des consommateurs;distribution de prospectus, d'échantillons;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;location de matériel publicitaire;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité, reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances;assurances;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles.Education et divertissement;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage: classe 39);travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;recherches, études et formalités concernant les marques de fabrique, modèles;dessins et brevets d'invention;création de marques en France et à l'étranger, travaux juridiques, notamment recherches d'antériorités, négociations, dépôts de marques et modèles en France et à l'étranger, contentieux en matière de marques et modèles, droit contractuel en matière de propriété industrielle;services d'informatique;conseils ou renseignements pour particuliers sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs; imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.