Marque expirée - Marque en non vigueur

TechnoPAC
NOVAPAC, SAS

Numéro de dépôt :
3716306
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2020
TechnoPAC de NOVAPAC

Présentation de la marque TechnoPAC

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TechnoPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPAC domicilié(e) ZA DE L'ESPERANCE 22120 QUESSOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 973 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAC domicilié(e) ZA DE L'ESPERANCE 22120 QUESSOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TechnoPAC est expirée depuis le 25 février 2020.

NOVAPAC a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPAC , NOVAPAC


NOVAPAC, SAS - ZA DE L'ESPERANCE 22120 QUESSOY - France - SIREN 517973939


NOVAPAC - ZA DE L'ESPERANCE 22120 QUESSOY - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.