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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPAC
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NOVAPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVAPAC
NOVAPAC, SAS

Numéro de dépôt :
3696696
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
NOVAPAC de NOVAPAC

Présentation de la marque NOVAPAC

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAPAC domicilié(e) ZA DE L'ESPERANCE - 22120 - QUESSOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 973 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAC domicilié(e) ZA DE L'ESPERANCE - 22120 - QUESSOY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPAC est expirée depuis le 7 décembre 2019.

NOVAPAC a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPAC , TechnoPAC


NOVAPAC, SAS - ZA DE L'ESPERANCE - 22120 - QUESSOY - France - SIREN 517973989


NOVAPAC - ZA DE L'ESPERANCE - 22120 - QUESSOY - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532310 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).