Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
1515701
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2027
Présentation de la marque SIGNAL
Déposée le 27 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 Rue Brillât Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France .
La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGNAL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.
NOVAP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAP , SERATOU , (Marque figurative) , NOVADHESIF , MOBIL-STEP , DEROULVIT' , SERATOU , NOVAPHOTOLUM , NOVAC BAC
Déposant :
NOVAP, Société par actions simplifiée - 59 Rue Brillât Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930
Mandataire :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337139 - Publication au BOPI 2007-03-20
Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446439 - Publication au BOPI 2007-01-09
Renouvellement sans limitation n°2085581 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646929 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21
Classe 00
Chaines de balisage et de délimitation; Chaines de Commande.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
