Déposée par voie électronique le 6 février 2018 par NOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SERATOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est NOVAP domicilié(e) 59 Rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Madame Elisa GERARD domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SERATOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAP - 59 Rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France
Cabinet Laurent et Charras, Madame Elisa GERARD - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes métalliques (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres forts et cassettes ; clous et vis ; chaines de sureté, piquets et socles de mise en place pour chaines de signalisation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils extincteurs ; dispositifs de signalisation, de balisage, de délimitation ;
Chariots de manutention, chariots porte bacs à rangement ;
Papier, carton ; imprimés ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie; clichés ; chiffres et lettres autocollants ; rubans de signalisation et de sécurité en plastique ;
Meubles, glaces, cadres ; piquets et socles de mise en place pour chaines de signalisation non métalliques ; bacs de rangement en matière plastique ; casiers, présentoirs non métalliques ;
