Déposée le 7 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVAPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NOVAPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAP, Société par Actions Simplifiée - 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres ; enclumes ; cloches ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes métalliques à l'exception des chaînes motrices pour véhicules, des chaînes de commande, des chaînes (bijoux), des chaînes anti-dérapantes, des chaînes d'arpenteurs, de cycles, de montres ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrures métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts et cassettes à argent non métalliques, cassettes de sûreté ; billes d'acier ; clous et vis ; minerais ; chaînes de sûreté ; piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation métalliques ; barres en acier murales ; panneaux d'acier à fentes ; panneaux et balises de signalisation métalliques ; chaînes de signalisation métalliques et leurs éléments constitutifs ; chaînes métalliques de balisage et de délimitation ; anneaux ; maillons rapides ; crochets à vis ; disques, plaques et rubans de signalisation métalliques.
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitumes, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées non métalliques, panneaux de signalisation et balises non métalliques ni lumineux, ni mécaniques.
Meubles, glaces, cadres, bacs de rangement en matières plastiques, leurs éléments constitutifs (séparations, couvercles, volets avant à battants, porte-étiquettes), casiers, présentoirs, présentoirs linéaires, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation non métalliques, enveloppes de bottes de paille ; chaînes non métalliques de signalisation, de balisage et de délimitation ; disques, plaques et rubans de signalisation non métalliques ; éléments constitutifs de chaînes de signalisation, anneaux, maillons rapides, crochets à vis non métalliques.
Impression sur commande de textes sur panneaux et articles de signalisation, sérigraphie et mise en oeuvre de toutes techniques de marquage sur tous supports à savoir services de marquage sur tous supports par toutes techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVAPLAQUE"
