Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAPHOTOLUM
NOVAP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4175429
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
NOVAPHOTOLUM de NOVAP

Présentation de la marque NOVAPHOTOLUM

Déposée le 22 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVAPHOTOLUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVAPHOTOLUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPHOTOLUM arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

NOVAP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAP , SIGNAL , , SERATOU , (Marque figurative) , NOVADHESIF , MOBIL-STEP , DEROULVIT' , SERATOU , NOVAC BAC


NOVAP, Société par Actions Simplifiée - 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes métalliques à l'exception des chaînes motrices pour véhicules, des chaînes de commande, des chaînes (bijoux), des chaînes anti-dérappantes, des chaînes d'arpenteurs, de cycles, de montres ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts, cassettes de sûreté, billes d'acier, clous et vis, minerais, chaînes de sûreté, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation métalliques, barres en acier murales, panneaux d'acier à fentes, panneaux et balises de signalisation métalliques, chaînes de signalisation métalliques et leurs éléments constitutifs, anneaux, maillons rapides, crochets à vis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, chaînes de signalisation, de balisage, de délimitation, disques, plaques et rubans de signalisation, éléments constitutifs de chaînes de signalisation, anneaux, maillons rapides, crochets à vis non métalliques.

Chariots de manutention, chariots porte-bacs de rangement.

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes, chiffres et lettres autocollants.

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques ; enveloppes de bottes de paille en matière plastique.

Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitumes, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, panneaux de signalisation et balises non métalliques.

Meubles, glaces, cadres, bacs de rangement en matières plastiques, leurs éléments constitutifs (séparations, couvercles, volets avant à battants, porte-étiquettes), casiers, présentoirs, présentoirs linéaires, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation non métalliques ; cassettes à argent non métalliques.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes.

Cartes à jouer.

Impression sur commande de textes sur panneaux et articles de signalisation, sérigraphie et services de marquage sur tous supports par toutes techniques.