Déposée le 10 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-31 du 1 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104542.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVAP, Société par Actions Simplifiée - 59 rue Brillat Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes métalliques à l'exception des chaînes motrices pour véhicules, des chaînes de commande, des chaînes (bijoux), des chaînes anti-dérappantes, des chaînes d'arpenteurs, de cycles, de montres ; câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres forts, cassettes de sûreté, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, minerais, chaînes de sûreté, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation métalliques, barres en acier murales, panneaux d'acier à fentes, panneaux et balises de signalisation métalliques, chaînes de signalisation métalliques et leurs éléments constitutifs, anneaux, maillons rapides, crochets à vis.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, chaînes de signalisation, de balisage, de délimitation, disques, plaques et rubans de signalisation, éléments constitutifs de chaînes de signalisation, anneaux, maillons rapides, crochets à vis.
Chariots de manutention, chariots porte-bacs de rangement.
Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes, chiffres et lettres autocollants.
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica, tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitumes, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, panneaux de signalisation et balises non métalliques.
Meubles, glaces, cadres, bacs de rangement en matières plastiques, leurs élements constitutifs (séparations, couvercles, volets avant à battants, porte-étiquettes), casiers, présentoirs, présentoirs linéaires, piquets et socles de mise en place pour chaînes de signalisation non métalliques, enveloppes de bottes de paille ; cassettes à argent non métalliques.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes.
Cartes à jouer.
Impression sur commande de textes sur panneaux et articles de signalisation, sérigraphie et mise en oeuvre de toutes techniques de marquage sur tous supports.
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