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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP
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e-NOVABAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-NOVABAC
NOVAP, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4366804
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
e-NOVABAC de NOVAP

Présentation de la marque e-NOVABAC

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-NOVABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAP domicilié(e) 59 Rue Brillât Savarin - 01100 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 263 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.

La marque e-NOVABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-NOVABAC arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

NOVAP a également déposé les autres marques suivantes : NOVAP , SIGNAL , , SERATOU , (Marque figurative) , NOVADHESIF , MOBIL-STEP , DEROULVIT' , SERATOU , NOVAPHOTOLUM


NOVAP, Société par actions simplifiée à associé unique - 59 Rue Brillât Savarin - 01100 - OYONNAX - France - SIREN 421263930


Cabinet Laurent et Charras, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Boites empilables (métal) ; boites de rangement (métal) ; boites en métaux communs ; bacs (structures métalliques) ;

Boites de rangement non métalliques ; Boites empilables en matière plastique ; boites de rangement en matière plastique ; conteneurs non métalliques sous forme de bacs.