Déposée le 29 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVANTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EASYCRYO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVANTIS domicilié(e) 3 Chemin de Palente,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 703 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BRUN JURIS ECONOMIQUE Avocat domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCRYO est expirée depuis le 29 septembre 2016.
NOVANTIS a également déposé les autres marques suivantes : NOVANTIS
SARL NOVANTIS - 3 Chemin de Palente,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 437703135
Maître Jean-Claude BRUN JURIS ECONOMIQUE Avocat - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Inscription le 7 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542161 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; résines synthétiques et acryliques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; gaz propulseurs pour aérosols ; gaz solidifiés à usage industriel ; cartouches d'air liquide ; antigels ; azote, protoxyde d'azote, acide azotique ; acide, gaz et glace carbonique ; glace sèche (carbonique) ; préparations chimiques à usage scientifique ; produits et préparations cryogéniques ; produits et préparations frigorifiques ; produits et préparations réfrigérantes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique non électrique ; tuyaux métalliques ; récipients d'emballage métalliques, boites, coffres, cuves et conteneurs métalliques ; bouteilles et bonbonnes métalliques (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide) ; récipients métalliques pour les combustibles liquides et pour les acides.
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), géodésiques, de pesage, de mesurage ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils pour mesurer la pression.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et para-médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques.
Appareils et machines de réfrigération, de climatisation et frigorifiques ; appareils et machines à glace ; chambres frigorifiques ; récipients frigorifiques ; installations pour le refroidissement des liquides, refroidisseurs d'eau ; glacières ; congélateurs ; réfrigérateurs.
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