Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITANOVA
NOVANDIE

Numéro de dépôt :
4653738
Date de dépôt :
04/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
VITANOVA de NOVANDIE

Présentation de la marque VITANOVA

Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est NOVANDIE domicilié(e) Route de Oinville - 28700 - AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Monsieur Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque VITANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITANOVA arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : N NOVANDIE , Fermier et Gourmand , , GRAND NORD


NOVANDIE - Route de Oinville - 28700 - AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France


PROMARK, Monsieur Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Inscription le 25 septembre 2020 - Retrait partiel n°796131 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; conserves de fruits ; écorces [zestes] de fruits ; zestes de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; compositions de fruits transformés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits pressés sous forme de pâte ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; crèmes aux fruits ; mousses de fruits ; produits laitiers ; desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yaourts ; yaourts à boire ; boissons nature ou aromatisées essentiellement à base de lait ou de produits laitiers ; boissons lactées essentiellement à base de lait ; boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; yaourts de type crème-dessert ; crème fouettée ; lait ; beurre ; crème de beurre ; crèmes (produits laitiers) ; lait caillé ; lait de riz (succédané du lait); lait de soja (succédané du lait); lait d'amandes; lait de coco;  lait d’avoine ; produits laitiers à base de riz, de soja, d'amande, d'avoine, de noix de coco et de noisette ;

Préparations faites de céréales; pâtisserie; biscuiterie; confiserie; pain; pains d’épices; biscuits ; gâteaux; pâtisseries surgelées ; brioches ; biscottes ; cakes ; macarons (pâtisserie); crackers; gaufres; petits-beurre; plats cuisinés à base de céréales ; tartelettes; tartes ; barres de céréales;  quatre quarts; cookies ; muffins ; madeleines ; fondants au chocolat (pâtisserie) ; coulants au chocolat (pâtisserie) ;  glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; poudres pour glaces alimentaires ; yaourts glacés ; céréales pour petit-déjeuner contenant des fruits ; plats cuisinés à base de céréales ; crème anglaise ; poudings ; chocolat liégeois ; café liégeois ; mousses au chocolat ; gâteaux de riz ; riz au lait ; gâteaux de semoule ; clafoutis (dessert) ; fraisiers (gâteaux) ; gâteaux à base de fruits ;  crèmes caramel ; crèmes brûlée; crème anglaise; desserts sous forme de mousse; crêpes (alimentation) ; galettes salées ; nougat ; pâtes d'amande ; pâte à gâteaux; pâte à tartes ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; profiteroles ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations non alcoolisées pour faire des boissons ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; boissons non alcoolisées à base de riz, de soja, d'amande, d'avoine et de noisettes; jus de légumes à base de riz, de soja, d'amande, d'avoine et de noisettes; boissons de fruits à base de riz, de soja, d'amande, d'avoine et de noisettes.