Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUT PETIT POUCET
NOVANDIE

Numéro de dépôt :
1636907
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
21/12/2010

Présentation de la marque TOUT PETIT POUCET

Déposée le 21 décembre 1990 par la société NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « TOUT PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVANDIE domicilié(e) Société Anonyme, 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2182131) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2182131) - France.

La marque TOUT PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT PETIT POUCET est expirée depuis le 21 décembre 2010.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE - Société Anonyme, 19 rue de la République, 76150 MAROMME (dossier no 2182131) - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2182131) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182131 - Publication au BOPI 2000-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173876 - Publication au BOPI 1994-06-23

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

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