TOUT PETIT POUCET
Présentation de la marque TOUT PETIT POUCET
Déposée le 21 décembre 1990 par la société NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « TOUT PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUT PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUT PETIT POUCET est expirée depuis le 21 décembre 2010.
NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182131 - Publication au BOPI 2000-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173876 - Publication au BOPI 1994-06-23
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18