Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMY POM'
NOVANDIE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93474023
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2023

Présentation de la marque POMY POM'

Déposée le 28 juin 1993 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMY POM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque POMY POM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMY POM' est expirée depuis le 28 juin 2023.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en nom collectif - 19 rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238693 - Publication au BOPI 2003-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Inscription le 11 février 2013 - Changement de nature juridique n°594577 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528058 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

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