POMY POM'
Présentation de la marque POMY POM'
Déposée le 28 juin 1993 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMY POM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POMY POM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMY POM' est expirée depuis le 28 juin 2023.
NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238693 - Publication au BOPI 2003-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 11 février 2013 - Changement de nature juridique n°594577 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2013 n°2528058 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-23
Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14