POLE NORD
Présentation de la marque POLE NORD
Déposée le 18 décembre 1992 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POLE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POLE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLE NORD est expirée depuis le 18 décembre 2022.
NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 janvier 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°230743 - Publication au BOPI 1997-01-06
Renouvellement avec limitation le 16 janvier 1997 n°2082396 - Publication au BOPI 1997-01-16
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2006 n°2328679 - Publication au BOPI 2006-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°703657 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11
Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2017 n°2638955 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-01-30
Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14