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Marques déposées par NOVANDIETODO
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PETIT POUCET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT POUCET
NOVANDIE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
92406478
Date de dépôt :
12/02/1992
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
12/02/2022

Présentation de la marque PETIT POUCET

Déposée le 12 février 1992 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT POUCET est expirée depuis le 12 février 2022.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2000 n°2209277 - Publication au BOPI 2000-11-06

Inscription le 23 juin 1994 - Transmission de propriété n°173876 - Publication au BOPI 1994-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571368 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Renouvellement sans limitation le 10 février 2012 n°2491469 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-10

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.