Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE COMPLICE
NOVANDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3089362
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque PAUSE COMPLICE

Déposée le 16 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUSE COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque PAUSE COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE COMPLICE est expirée depuis le 16 mars 2011.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR , N NOVANDIE


NOVANDIE Société Anonyme - 19 rue de la République, 76150 MAROMME - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Lait et produits laitiers.