Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NOVATELLA
NOVANDIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3334701
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NOVATELLA de NOVANDIE

Présentation de la marque NOVATELLA

Déposée le 13 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE Société par Actions Simplifiée - 19 rue de la République,76150 MAROMME - 76150 - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 29 juin 2005 - retrait partiel n°414698 - Publication au BOPI 2005-06-29

Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet total n°423564 - Publication au BOPI 2005-12-05

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Lait et produits laitiers.