Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NACRE DE LAIT
Numéro de dépôt :
3181459
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque NACRE DE LAIT
Déposée le 2 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NACRE DE LAIT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377625 - Publication au BOPI 2003-09-18
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41