Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSE D'ÉTÉ
NOVANDIE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3163992
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
MOUSSE D\'ÉTÉ de NOVANDIE

Présentation de la marque MOUSSE D'ÉTÉ

Déposée le 14 mai 2002 par NOVANDIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSE D'ÉTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est NOVANDIETODO domicilié(e) 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MOUSSE D'ÉTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSE D'ÉTÉ est expirée depuis le 14 mai 2022.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE, Société en Nom Collectif - 19 Rue de la République - 76150 - MAROMME - France - SIREN 314603051


PROMARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571368 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492461 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 14 mai 2020 - Changement d'adresse n°787008 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Lait et produits laitiers.