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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOVANDIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94540347
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVANDIE domicilié(e) 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2266959) - 76150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 603 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2266959) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540347.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2014.

NOVANDIE a également déposé les autres marques suivantes : FRIGOLATORS , MOUTCHACHOS , HAMEAU DE LA REINE , GOLDEN AGE , ICI OU LA , PAUSE COMPLICE , NACRE DE LAIT , GET UP , LE PETIT POUCET , MILLIAR


NOVANDIE Société par Actions Simplifiée - 19 rue de la République,76150 MAROMME (dossier no 2266959) - 76150 - France - SIREN 314603051


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2266959) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266959 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons